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Marques déposées par smart mobilities & devices
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HOSPITALICITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOSPITALICITY
smart mobilities & devices

Numéro de dépôt :
4533056
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
HOSPITALICITY de smart mobilities & devices

Présentation de la marque HOSPITALICITY

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par smart mobilities & devices auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOSPITALICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est smart mobilities & devices domicilié(e) 3 impasse du Graiblanc - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PAUL CARTA domicilié(e) 3 Impasse du Graiblanc - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque HOSPITALICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALICITY arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

smart mobilities & devices a également déposé les autres marques suivantes : MOBILICITY


smart mobilities & devices - 3 impasse du Graiblanc - 78440 - GARGENVILLE - France


Monsieur JEAN-PAUL CARTA - 3 Impasse du Graiblanc - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Appareils et instruments scientifiques; instruments et appareils de mesure; instruments et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance, capteurs et détecteurs ;

Appareils pour la rééducation médicale; Articles orthopédiques; Machines d'exercices à des fins de rééducation médicale; Matériel orthopédique et de mobilité, lève personnes pour aider les personnes à mobilité réduite à entrer dans des baignoires et des bassins. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires. Équipements de diagnostic, d’examen et de surveillance à usage médical. Vêtements médicaux ;

Services médicaux; assistance médicale; services hospitaliers; services de médecine alternative; services de soins de relève par le biais d'aides soignantes à domicile; services de soins infirmiers à domicile; service hospitalier à domicile; service de soins de santé à domicile; service de rééducation physique; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans le cadre de rééducations médicales.